Code éthique

SITE 166

Comité d'Éthique - Document Officiel

Partie 1 : Information Éthique

Art. 1.1 : Le Comité d'Éthique détient l'autorité sur l'Information, l'Observation, la Sanction et la Protection.

Art. 1.2 : Les représentants peuvent accéder aux zones à risque sous escorte et avec autorisation.

Art. 1.3 : L'abus de pouvoir est strictement interdit.

Art. 1.4 : Un comportement professionnel est exigé de tous.

Art. 1.5 : Tout manquement aux règles d'éthique doit être signalé sous peine de sanction.

Art. 1.6 : La coopération avec le Comité d'Éthique est obligatoire ; tout refus sera perçu comme un acte de rébellion.

Art. 1.7 : Le non-respect d'un ordre émanant d'un cadre de l'éthique entraîne des sanctions.

Art. 1.8 : Mentir à un membre du Comité d'Éthique est interdit et passible de sanctions.

Art. 1.9 : Toute personne qui vise ou menace un membre du Comité d'Éthique, ou qui le menotte sans autorisation préalable, sera considérée comme un acte de rébellion.

Partie 2 : Activité Extérieure

Art. 2.1 : Toute atteinte aux civils est formellement interdite.

Art. 2.2 : Les armes à feu doivent être équipées d'un silencieux si possible.

Art. 2.3 : L'usage d'une arme à feu doit être effectué avec la plus grande discrétion.

Art. 2.4 : Un personnel doit être d'accréditation 3 minimum avec une autorisation de niveau 4 ou plus pour quitter une installation.

Art. 2.5 : Il est interdit de dépasser un rayon de 100 mètres autour de l'installation, sauf personnel autorisé.

Art. 2.6 : Toute entrée ou sortie doit être signalée par radio ou annonce.

Art. 2.7 : Toute interaction avec un civil doit être enregistrée et documentée.

Partie 3 : Atteinte à Autrui et autres

Art. 3.1 : La torture physique ou psychologique est interdite.

Art. 3.2 : Le harcèlement sous toutes ses formes est interdit.

Art. 3.3 : Tout comportement ou propos à caractère sexuel est proscrit.

Art. 3.4 : L'insubordination et les insultes ne sont pas tolérées.

Art. 3.5 : Les agressions physiques ou morales sont interdites.

Art. 3.6 : Le meurtre ou la tentative de meurtre est passible des sanctions les plus sévères.

Art. 3.7 : L'abus d'amnésiques entraînera des sanctions.

Art. 3.8 : Il est interdit de profaner ou manipuler les cadavres de manière inappropriée.

Art. 3.9 : Toute menace envers un personnel, supérieur ou subordonné, est interdite.

Art. 3.10 : Les règles de sécurité des armes doivent être respectées.

Art. 3.11 : La légitime défense est strictement encadrée.

Art. 3.12 : Toute accusation infondée est interdite.

Art. 3.13 : Toute expérimentation sur un être humain doit être approuvée par le Comité d'Éthique.

Art. 3.14 : Toute action portant atteinte à la vie d'autrui est proscrite.

Art. 3.15 : Toute atteinte morale est formellement interdite.

Art. 3.16 : La dégradation d'objet ou de bâtiment est proscrite.

Art. 3.17 : La non-assistance à personne en danger est formellement proscrite. Tout membre du personnel ayant connaissance d'une situation de danger immédiat pour autrui est tenu d'intervenir ou d'alerter les autorités compétentes dans les plus brefs délais. Le manquement à cette obligation constitue une faute éthique grave passible de sanctions.

Partie 4 : Anomalies / SCP

Art. 4.1 : Toute atteinte aux anomalies est proscrite.

Art. 4.2 : Détruire une anomalie ou son confinement est interdit.

Art. 4.3 : L'usage personnel d'une anomalie est interdit.

Art. 4.4 : L'utilisation d'une anomalie contre l'humanité est prohibée.

Art. 4.5 : L'usage d'une anomalie pour neutraliser un SCP nécessite une accréditation de niveau [REDACTED].

Art. 4.6 : Les interactions non autorisées entre le personnel et une anomalie sont strictement interdites.

Partie 5 : Classe-D et Personnes Tierces

Art. 5.1 : L'usage des Classe-D doit être justifié et rationnel.

Art. 5.2 : Un Classe-D qui se rend ne doit pas être exécuté.

Art. 5.3 : L'usage des armes en zone carcérale est un dernier recours.

Art. 5.4 : En zone carcérale, trois sommations doivent être faites avant toute exécution.

Art. 5.5 : Les articles de la Partie 3 s'appliquent également aux Classe-D.

Art. 5.6 : Un Classe-D peut être exécuté s'il franchit une ligne interdite, perturbe gravement une expérience, possède une arme avec intention de l'utiliser ou représente une menace pour le personnel.

Art. 5.7 : Un Classe-D ne peut être utilisé comme sujet d'expérimentation sans une approbation éthique préalable.

Partie 6 : Protection des Citoyens Externes

Art. 6.1 : Les citoyens proches des installations doivent être protégés.

Art. 6.2 : Toute atteinte à des civils lors d'opérations est interdite.

Art. 6.3 : En cas d'incident impliquant des citoyens externes, une enquête doit être ouverte immédiatement.

Partie 7 : Procédure et Abus des Amnésiques

Art. 7.1 : L'usage d'amnésiques doit être strictement justifié.

Art. 7.2 : Tout abus sera sanctionné.

Art. 7.3 : L'administration d'amnésiques sur du personnel de la Fondation doit être supervisée et documentée.

Art. 7.4 : L'usage d'amnésiques sur un citoyen externe doit être proportionné à la menace posée par ses connaissances.

Art. 7.5 : L'administration d'amnésiques de classe supérieure (B ou plus) nécessite une approbation écrite d'un cadre éthique.

Art. 7.6 : L'utilisation d'amnésiques comme punition disciplinaire est strictement interdite.

Art. 7.7 : Tout personnel ayant reçu des amnésiques doit être soumis à un suivi psychologique obligatoire.

Art. 7.8 : Une overdose d'amnésiques entraînant des séquelles graves ou la mort sera considérée comme une faute professionnelle majeure.

Partie 8 : Autres Dispositions

Art. 8.1 : Toute violation grave du Code Éthique entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'au renvoi ou l'exécution.

Art. 8.2 : Toute expérimentation non conforme aux protocoles éthiques sera immédiatement suspendue et fera l'objet d'une enquête.

Art. 8.3 : Les décisions du Comité d'Éthique sont irrévocables, sauf avis contraire d'une autorité supérieure.

Art. 8.4 : Le personnel est tenu de signaler toute irrégularité éthique ou abus constaté.

Art. 8.5 : Toute tentative de falsification de documents éthiques sera considérée comme un acte de trahison.

Art. 8.6 : Seuls les grades suivants peuvent sanctionner un manquement au Code Éthique :

• Inspecteurs Principaux Éthique
• Inspecteurs Éthique
• Agents Comité D'éthique
• Directeurs du Comité D'éthique
• Omega-1
• Brigade d'Intervention d'Élite

Art. 8.7 : La peine de mort (Protocole 12) doit être utilisée uniquement pour les fautes graves et doit inclure une dernière parole.

Art. 8.8 : Les personnels autorisés à effectuer / autoriser un Protocole 9 (exécution sans dernière parole) sont :

• Inspecteurs Principaux Éthique
• Inspecteurs Éthique
• Agents Comité D'éthique
• Directeurs du Comité D'éthique
• Omega-1

Art. 8.9 : Lors d'un Protocole 9 ou 12, le Comité doit être informé, et un membre du Comité d'éthique ou Omega-1 doit obligatoirement être présent sur les lieux.

Partie 9 : Barème des Sanctions et Dispositions Complémentaires

Art. 9.1 - Barème des Sanctions : Toute infraction au présent Code Éthique fait l'objet d'une sanction évaluée et prononcée par l'Arbitre Éthique compétent. Le barème applicable est le suivant :

• Avertissement oral : pour les infractions mineures ou les premiers manquements.
• Avertissement formel (JJS) : pour les infractions mineures ou les premiers manquements.
• Isolement disciplinaire de 5 minutes : pour les infractions légères avérées.
• Isolement disciplinaire de 10 minutes : pour les infractions de gravité modérée.
• Isolement disciplinaire de 15 minutes : pour les infractions graves.
• Isolement disciplinaire supérieur à 15 minutes : uniquement sur dérogation expresse du Vice-Président de l'Éthique (VP-CE) ou du Président du Comité d'Éthique (P-CE).
• Protocole 9 (exécution sans dernière parole) : pour les fautes d'une extrême gravité, selon les conditions définies à l'Art. 8.8.
• Protocole 12 (peine de mort avec dernière parole) : pour les fautes les plus sévères, selon les conditions définies à l'Art. 8.7.

La sanction prononcée doit être proportionnée à la gravité des faits. L'Arbitre Éthique motive sa décision par écrit.

Art. 9.2 - Infractions Non Codifiées : Un membre du Comité d'Éthique est habilité à sanctionner toute conduite portant atteinte aux valeurs éthiques de la Fondation, même si les conduite ne figure pas explicitement dans le présent Code, dès lors que les conditions suivantes sont réunies :

1. La faute est fondée sur une raison éthique claire, logique et justifiable en toute circonstance.
2. Une autorisation d'un Inspecteur Principal Éthique minimum.

Cette disposition vise à garantir l'adaptabilité du Code face à des situations imprévues, sans en altérer l'esprit ni les principes fondamentaux.

Ce document est la propriété exclusive du Comité d'Éthique - Site 166. Toute reproduction non autorisée est passible de sanctions.